DOSSIER DE PLU – APPROBATION

Le dossier d’approbation du PLU comprend cinq sous-dossiers. Vous pouvez télécharger l’ensemble du dossier ou consulter un chapitre spécifique.

Télécharger le dossier complet ICI (taille : 126 Mo)

0 Procédure

– Procédure

 

1 Rapport_de_présentation

– Rapport de présentation

 

2 Projet d’Aménagement et de Développement durables (PADD)

– PADD

 

3 Règlements

– Règlement écrit

– Règlement graphique

 

4_Annexes

– Liste des documents annexes

– Liste des servitudes d’utilité publique

– Plan des servitudes d’utilité publique A

– Plan des servitudes d’utilité publique B

– Liste des sites archéologiques

– Plan des sites archéologiques

– Note de présentation du PPRI du Blavet Aval

– Règlement du PPRI du Blavet Aval

– Cartes de zonage et d’aléa du PPRI du Blavet Aval

– Plan du réseau d’eau potable A

– Plan du réseau d’eau potable B

– Notice du zonage des eaux usées

– Délibération d’approbation du zonage des eaux usées

– Plan du zonage des eaux usées

– Notice du zonage des eaux pluviales

– Délibération d’approbation du zonage des eaux pluviales

– Plan du zonage des eaux pluviales

– Plan des boisements

– Délibération d’approbation des zones humides et cours d’eau

– Plan des zones humides et cours d’eau

– Délibération instituant le droit de préemption urbain

 

5 Orientations_Aménagement

– Orientations d’aménagement et de Programmation

Accédez à l’enquête et ses conclusions