Le dossier d’approbation du PLU comprend cinq sous-dossiers. Vous pouvez télécharger l’ensemble du dossier ou consulter un chapitre spécifique.
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0 Procédure
1 Rapport_de_présentation
2 Projet d’Aménagement et de Développement durables (PADD)
3 Règlements
4_Annexes
– Liste des servitudes d’utilité publique
– Plan des servitudes d’utilité publique A
– Plan des servitudes d’utilité publique B
– Liste des sites archéologiques
– Plan des sites archéologiques
– Note de présentation du PPRI du Blavet Aval
– Règlement du PPRI du Blavet Aval
– Cartes de zonage et d’aléa du PPRI du Blavet Aval
– Plan du réseau d’eau potable A
– Plan du réseau d’eau potable B
– Notice du zonage des eaux usées
– Délibération d’approbation du zonage des eaux usées
– Plan du zonage des eaux usées
– Notice du zonage des eaux pluviales
– Délibération d’approbation du zonage des eaux pluviales
– Plan du zonage des eaux pluviales
– Délibération d’approbation des zones humides et cours d’eau
– Plan des zones humides et cours d’eau
– Délibération instituant le droit de préemption urbain
5 Orientations_Aménagement
– Orientations d’aménagement et de Programmation
